À quoi sert la garantie ITT de l’assurance de prêt immobilier ?

Auteur : David LELONG, passioné d'immobilier et d'éducation financière, fondateur d'Immobilier-danger.com | Date de modification : 10 novembre 2023

Lorsque vous souhaitez réaliser un projet immobilier, il est généralement nécessaire de contracter un prêt auprès de votre banque. Pour obtenir ce financement, les établissements bancaires vont vous demander de présenter un certain nombre de garanties. Afin de vous protéger contre les éventuels risques de la vie et ainsi assurer le bon remboursement de vos mensualités, la souscription à une assurance de prêt immobilier est un critère essentiel.

Grâce à ce contrat, vous pourrez vous protéger contre différents risques de la vie et ainsi avoir la possibilité de réaliser votre projet immobilier. Pour en apprendre davantage sur les conditions de l’assurance de prêt immobilier et notamment la garantie ITT, nous vous présentons ici en détail les conditions de ce contrat.

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L’assurance de prêt immobilier : petit rappel

Également connue sous le nom d’assurance emprunteur, ce type d’assurance est une protection essentielle pour tous les particuliers qui souhaitent réaliser un projet immobilier. Étant donné que les sommes engagées sont particulièrement importantes, il convient de garantir le bon remboursement de celles-ci. Grâce à l’assurance de crédit immobilier, les garanties de ce contrat vous permettent de vous protéger en cas d’accident grave.

En effet, cette assurance a pour objectif d’assurer le bon remboursement des mensualités dans le cas où l’assuré est victime d’un aléa de la vie ou d’une maladie grave. Pour avoir la possibilité de contracter un emprunt immobilier, la souscription à une assurance emprunteur est donc essentielle pour garantir les organismes bancaires, mais également protéger ses proches qui n’hériteront pas du poids du remboursement de l’emprunt.

quelle assurance incapacité temporaire de travail choisir selon son emploi et le risque d'arrêt de travail à cause de sa profession ?

L’Incapacité Temporaire de Travail (ITT) : qu’est-ce que c’est ?

Avant de s’intéresser à la garantie ITT, il convient de revenir en détail sur le fonctionnement de l’Incapacité Temporaire de Travail. Cet état désigne une situation dans laquelle l’emprunteur n’est plus en capacité d’exercer une activité professionnelle suite à une pathologie ou un aléa de la vie. L’ITT représente un véritable risque pour les emprunteurs puisque cette situation peut entraîner une perte de revenus.

En effet, après 90 jours d’arrêt, la compensation de salaire assurée par la Sécurité Sociale n’est plus effective. Dans le cas où la durée de l’ITT dépasse les 90 jours, il est donc nécessaire d’avoir une assurance adaptée pour faire face à cette perte de revenus. Pour que la garantie incapacité temporaire de travail soit effective, c’est le médecin-expert de votre assurance qui jugera de votre état de santé.

Qu’est-ce que l’assurance ITT ?

Afin de garantir le bon remboursement des prêts immobiliers, l’assurance de prêt est donc là pour prendre le relai dans le cas où l’emprunteur ne serait plus en capacité de rembourser suite à une maladie ou un accident. Pour pallier à toutes les situations, il est important de souscrire à un contrat vous couvrant sur un maximum de garanties. Parmi les différentes garanties proposées par les compagnies d’assurance, on retrouve notamment la garantie Incapacité Temporaire de Travail (ITT). Cette dernière permet de rembourser les échéances du crédit dans le cas où l’emprunteur connaît une situation d’incapacité de travail suite à une pathologie ou un sinistre.

Comment fonctionne la garantie ITT ?

Cette garantie s’avère essentielle pour vous protéger et éviter que vous ne vous retrouviez dans une situation financière délicate suite à une impossibilité temporaire de travailler. Dans son fonctionnement, cette garantie va se baser sur le revenu de référence de l’emprunteur pour déterminer le montant indemnisé. Pour répondre à toutes les situations, la garantie ITT va donc prendre en considération les différents statuts des assurés :

  • Statut de salarié : activité professionnelle rémunérée avec un salaire fixe
  • Statut de travailleur non salarié : professions libérales, commerçants et artisans qui peuvent connaître des variations de salaire

Dès le moment où l’assuré reprend son activité, la prise en charge cesse. Il faut noter qu’elle n’est effective que dans le cas où l’incapacité de travail est totale. En effet, si l’assuré reprend son activité, même de manière partielle, alors la garantie ITT n’est plus effective. Afin d’éviter les mauvaises surprises, il est donc essentiel de s’intéresser dans le détail aux différentes conditions prévues dans son assurance de prêt.

Quelle différence entre PTIA et ITT ?

L’assurance de prêt immobilier se compose de différentes garanties parmi lesquelles on retrouve notamment la garantie Perte Totale et Irréversible d’Autonomie. Cette garantie est obligatoirement comprise dans tous les contrats d’assurance pour des prêts immobiliers avec la garantie Décès. Si la garantie ITT permet une prise en charge temporaire des mensualités, la garantie PTIA va, elle, être effective sur la durée.

Effectivement, cette garantie assure la prise en charge des mensualités dans le cas où l’emprunteur se retrouve dans une situation où il ne peut plus exercer d’activité professionnelle et a recours à l’aide d’une personne tierce pour effectuer les gestes du quotidien. De ce fait, la garantie PTIA est donc effective jusqu’à la fin du remboursement des échéances du crédit. Il est important de vérifier les éventuelles exclusions comprises pour ce type de protection.

Comment fonctionne l’indemnisation en ITT ?

En fonction des contrats d’assurance, les modalités d’indemnisation peuvent varier. D’une compagnie à l’autre, il existe deux méthodes différentes.

Principe indemnitaire

Ce mode d’indemnisation correspond à une prise en charge en fonction de votre salaire. Ainsi, si vous connaissez une perte de salaire suite à un arrêt de travail, l’assureur se chargera de vous indemniser la somme nécessaire pour le maintien de votre salaire.

Indemnisation forfaitaire

Ce genre de dédommagement est déterminé au moment de la signature du contrat avec l’assureur. Lors de la signature, une quotité de prise en charge est donc convenue et déterminera ensuite le montant qui vous sera indemnisé.

Pour en savoir (beaucoup) plus, consultez notre article sur l’assurance emprunteur forfaitaire ou indemnitaire.

Quelles sont les exclusions liées à la garantie ITT ?

Lorsque vous souscrivez à une assurance emprunteur, il convient de regarder en détail les conditions et notamment les éventuelles clauses d’exclusions. Ainsi, sachez que certains types d’ITT ne permettent pas de bénéficier de la garantie :

  • Arrêts maladies pour affections psychologiques
  • Arrêts maladies pour affections disco-vertébrales
  • Arrêts maladies suite à une maladie qui n’a pas été déclarée lors du questionnaire médical
  • Arrêts maladies suite à une tentative de suicide
  • Arrêts maladies liés à un incident au cours d’une pratique de certains sports à risques

Afin d’éviter les mauvaises surprises, il est donc essentiel d’avoir en tête ces différentes conditions. Selon votre situation (état de santé, sports pratiqués…), sachez que vous pouvez trouver des contrats d’assurance vous offrant une protection ajustée à vos besoins.

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Combien coûte une garantie d’assurance ITT ?

Les conditions et les tarifs de l’assurance de prêt immobilier sont adaptés à chaque profil de particulier. Selon votre situation, le coût de votre garantie ITT pourra donc être différent. Parmi les facteurs pris en compte par les assureurs pour déterminer le montant de votre prime d’assurance, on retrouve notamment :

  • Age et état de santé de l’assuré
  • Garanties couvertes
  • Risques spécifiques couverts

Pour obtenir le meilleur taux et donc le meilleur prix pour votre assurance de prêt, n’hésitez pas à comparer les différents contrats proposés sur le marché de l’assurance.

Quelles sont les autres garanties d’assurance emprunteur ?

Si la garantie ITT ne fait donc pas partie des garanties obligatoires, elle apparaît néanmoins comme une garantie importante pour être bien protégé en cas de sinistre ou de maladie vous empêchant d’exercer une activité professionnelle durant une durée prolongée. Pour être pleinement serein tout au long de votre projet immobilier, il est important de compléter votre assurance de crédit avec d’autres garanties. En plus de la garantie décès et perte totale et irréversible d’autonomie qui sont obligatoires, vous pouvez également souscrire aux protections qui suivent :

Contrairement à la garantie ITT, les garanties IPT et IPP correspondent à des situations d’invalidité permanente dont l’assuré à été victime suite à un accident ou une maladie. Plus que recommandées, ces garanties vous permettent de pallier à toutes les situations et ainsi de réaliser votre achat immobilier en toute sérénité.

La garantie ITT : une condition importante pour votre projet

Au quotidien, vous êtes exposé à de nombreux risques qui peuvent vous affecter de manière plus ou moins conséquente. Pour éviter de vous retrouver dans une situation financière délicate, la souscription à une assurance emprunteur est donc essentielle. Parmi les conditions, on retrouve la garantie ITT qui vous assure une couverture contre les risques de maladies ou d’accident qui vous empêcheraient de travailler durant une certaine période.

Pour être sûr de profiter d’une couverture optimale et éviter les mauvaises surprises, il convient de s’intéresser en détail aux différentes clauses et des conditions d’application des garanties pour arrêt de votre emploi. Parmi les éléments à vérifier, il est important de porter attention à plusieurs éléments : exclusions, risques couverts, délai de franchise, montant d’indemnisation… Afin d’obtenir l’offre la plus adaptée à votre profil et ainsi réaliser votre projet immobilier dans les meilleures conditions possibles, n’hésitez pas à comparer les différentes offres proposées sur le marché.

Il faut savoir que les taux des assurances emprunteurs individuelles sont généralement bien moins cher que ceux d’une offre de groupe d’une banque. Attention néanmoins à la franchise ou au délai de carence selon votre profession, il n’y a pas que le coût à prendre en compte.

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