Assurance vie

Auteur : David LELONG

Si vous désirez épargner afin de constituer un capital ou une retraite complémentaire, ou si vous souhaitez couvrir vos proches en cas de décès, vous envisagez certainement de souscrire à un contrat d’assurance vie. Afin de répondre au mieux à vos besoins, il est important de comprendre toutes les notions de cette assurance spécifique, et de prendre le temps de comparer les différentes offres du marché.

Qu’est-ce qu’une assurance vie ?

L’assurance-vie est actuellement le premier moyen d’épargne en France avec trois types de contrats différents :

  • L’assurance en cas de vie : au terme du contrat, l’assuré perçoit le capital constitué ou la rente si ce dernier est toujours en vie. Cette épargne optimisée à long terme représente un placement intéressant et une fiscalité avantageuse.
  • L’assurance en cas de décès : le capital constitué est au profit d’une tierce personne, en d’autres termes au décès du souscripteur l’épargne est versée au bénéficiaire désigné par le contrat. Cette garantie de prévoyance permet de préparer et faciliter les successions.
  • L’assurance mixte : au terme du contrat, le capital constitué est versé au souscripteur si ce dernier est en vie, ou au bénéficiaire désigné s’il est décédé.

Une fois le type de contrat choisi, il vous reste à définir si vous souhaitez investir votre contrat sur un seul support ou plusieurs :

  • Assurance-vie monosupport : votre contrat est investi sur un seul support de votre choix qui peut être soit un fonds en euros avec des investissements peu risqués, soit un fonds investi en unités de comptes en actions, obligations, ou parts de société à capital variable.
  • Assurance-vie multisupports : votre contrat est investi sur plusieurs supports. Usuellement, une partie de votre épargne est placée sur un fonds en euros pour la sécuriser, et une autre sur un fonds en unités de compte pour la dynamiser. Selon la stratégie souhaitée, vous pouvez alors opter pour une gestion prudente, dynamique, ou équilibrée selon la répartition de votre placement.

Quel que soit le contrat d’assurance-vie que vous choisirez, vous profitez d’un plan d’épargne avantageux pour lequel vous pouvez désigner le bénéficiaire de votre choix, ou l’incarner vous-même.

Pourquoi souscrire à un contrat d’assurance-vie ?

Un contrat d’assurance-vie, quel qu’il soit, n’est pas obligatoire. Toutefois, ce type de contrat vous offre divers avantages suivant votre situation et l’utilité que vous souhaitez en avoir :

  • Un support de placement à long terme qui vous permet de capitaliser à travers des versements réguliers, et de dynamiser votre épargne dans un cadre fiscal qui vous est favorable. Attention, toutefois, la nature de vos placements peut impliquer des fluctuations dû aux marché financiers, il convient alors d’en tenir compte dans la valorisation de votre épargne.
  • Un complément de retraite si vous optez pour le versement d’une rente viagère au moment de récupérer votre capital. Cette solution vous garantit des revenus réguliers et complémentaires jusqu’à la fin de votre vie. Vous pouvez également planifier des rachats programmés avec votre assureur, et récupérer ainsi une partie de votre capital selon des échéances fixées en amont. Là encore, vous profitez de revenus réguliers, mais cette fois-ci jusqu’à épuisement de votre épargne.
  • Une succession avantageuse pour préserver vos proches. En effet, l’assurance-vie et la succession sont souvent privilégiés puisque ce contrat d’épargne vous permet de transmettre le capital correspondant au bénéficiaire de votre choix, et ce, dans un cadre fiscal des plus intéressants. Vous pouvez alors mettre à l’abri financièrement vos proches, ou léguer cette épargne à une personne tierce, qui n’apparaitrait normalement pas parmi vos héritiers naturels. Cette succession s’adapte donc parfaitement à toutes les situations :
    • Succession au profit d’un conjoint marié : le capital est versé à votre époux ou votre femme, en plus de sa quote-part dans la succession, et avec une fiscalité imposée moindre.
    • Succession au profit d’un conjoint pacsé ou d’un concubin : Les conjoints pacsés ou concubins ne sont pas reconnus comme héritiers l’un de l’autre, et ne peuvent donc prétendre à aucun droit dans la succession. Outre la mention de votre conjoint dans votre testament, votre assurance-vie peut également être contractée au profit de ce dernier afin de lui assurer le versement de votre capital à votre décès sous certaines conditions.
    • Succession au profit des petit-enfants : la loi prévoit uniquement l’héritage aux enfants si ces derniers sont encore en vie. Si vous souhaitez léguer un capital à vos petit-enfants, vous pouvez bien sûr les mentionner dans votre testament, toutefois, la somme versée sera soumise aux droits de succession applicables. Cependant, en tant que bénéficiaire de votre assurance-vie, ces derniers pourront percevoir un capital en franchise d’impôt sous certaines conditions.
  • Un capital disponible à la majorité de l’enfant. Vous pouvez souscrire un contrat d’assurance-vie au nom d’un enfant mineur et indiquer dans les clauses de celui-ci que l’épargne correspondante pourra être débloquée à sa majorité. Vous permettez ainsi à votre enfant, petit-enfant, ou tout autre personne tierce mineure, de bien démarrer dans la vie en toute simplicité.

Un contrat d’assurance-vie vous permet donc de moduler vos placements pour faire fructifier votre épargne selon vos souhaits, mais aussi de profiter d’un capital qui s’adapte à vos objectifs de rente ou encore de succession. Un produit aux multiples possibilités pour une épargne qui comble vos attentes, quelle que soit la formule choisie.

Quels sont les frais d’une assurance vie ?

Comme tous les contrats d’assurance, des frais sont applicables à différents moments de votre assurance-vie. Avec des formules différentes, et des offres d’assureur variés, il est important de vous renseigner sur ces frais avant votre souscription afin de trouver la meilleure solution pour vous. Ces frais peuvent donc intervenir à chaque étape de la vie de votre contrat et se décompose comme ceci :

  • Les frais d’entrée : inhérents à la création de votre contrat d’assurance-vie, ces frais peuvent toutefois varier légèrement d’un assureur à l’autre, il est donc conseillé les différentes offres du marché.
  • Les frais prélevés sur vos versements : ces frais sont imputés à chacun de vos versements assurance vie sur votre épargne. Là encore, il convient de vérifier les clauses des contrats concurrents car ce type de frais n’est pas appliqué par toutes les compagnies d’assurance.
  • Les frais de gestion : ces frais sont calculés de façon annuelle sur la totalité du capital constitué, et permettent à l’assureur de se rémunérer.
  • Les frais d’arbitrage : ces frais interviennent lorsque vous procédez au transfert d’une somme d’un fonds à un autre sur les contrats multisupports.
  • Frais divers : indiqués dans les conditions générales de votre contrat, d’autres types de frais peuvent être mentionnés. C’est le cas, notamment, de certaines assurances-vie investis en unités de compte avec des biens immobiliers par exemple.

Les frais assurance-vie peuvent donc s’appliquer à différents moments-clé de votre contrat. Afin d’éviter toute mauvaise surprise et avoir une vision claire de l’optimisation de votre épargne chaque année, il convient de comparer attentivement les différents contrats proposés, et de prendre connaissance des conditions générales en détails.

Quelle fiscalité pour votre contrat d’assurance vie ?

Qu’il s’agisse de vos versements pour constituer votre capital, d’un rachat pour récupérer une partie ou la totalité de celui-ci, ou d’une succession, il est essentiel de connaître la fiscalité qui s’applique à votre contrat d’assurance-vie pour anticiper la somme perçue au plus juste.

  • Versements sur votre épargne : lors de la phase d’épargne, les plus-values réalisées sur vos fonds de placement lors des arbitrages ne donnent lieu à aucune imposition, ni prélèvements sociaux. De manière annuelle, des prélèvements sociaux fixés à 17,2% seront prélevés sur les intérêts perçus de votre contrat. Vous constituez cependant votre capital dans une fiscalité des plus avantageuses.
  • Rachat partiel ou total de votre capital : la fiscalité s’applique uniquement sur les plus-values générées et non le capital d’origine. Afin d’en avoir la certitude, vous pouvez demander à votre assureur de vous confirmer la quote-part soumise à l’impôt. De plus, l’ancienneté de votre contrat joue un rôle dans la fiscalité applicable au versement de votre épargne. En effet, un contrat de plus de 8 ans vous permet de bénéficier d’un abattement assurance vie de 4600€ par an sur vos intérêts, et monte à 9200€ pour un couple.
  • Succession : le capital versé à un bénéficiaire dans le cadre d’un contrat assurance-vie n’est pas soumis aux droits de succession. La fiscalité qui s’applique alors permet de profiter d’un abattement de 152 500 euros par bénéficiaire. Le montant perçu sera ensuite soumis à une taxation de 20% de 152 501 à 852 500 euros, puis de 31,25% au-delà. L’assurance-vie reste donc une solution idéale pour léguer un capital avec un régime fiscal avantageux.

Assurance vie et succession

Comme détaillé ci-dessus, l’assurance vie est un contrat avantageux dans le cadre d’une succession. Le capital versé au bénéficiaire n’étant pas soumis aux droits de succession, il n’est pas nécessaire d’indiquer son assurance-vie au notaire. Toutefois si les primes léguées sont exagérées et impliquent une requalification du contrat d’assurance-vie, l’épargne versée au bénéficiaire assurance vie est à nouveau soumise aux droits de succession, et doit donc être notifié au notaire.

Quelle gestion choisir pour votre assurance vie ?

Dans le cadre de votre assurance vie, vous pouvez choisir entre deux types de gestions différentes pour votre contrat. Ces modes de gestion sont proposés par les compagnies d’assurance et s’adaptent à votre situation :

  • La gestion pilotée : vos placements sont confiés à une société de gestion spécialisée externe selon votre profil de risque et vos objectifs d’investissement. Vous restez sereins et suivez l’évolution de votre épargne sans avoir à vous soucier de sa gestion au fil du temps.
  • La gestion libre : comme son nom l’indique, ce type de gestion vous permet une parfaite autonomie quant aux choix de vos supports de placement. Ainsi, vous modifiez comme le vous souhaitez votre épargne sur les différents fonds d’investissement, en accord avec les risques que vous acceptez de prendre, et votre objectif de capital à constituer.

Quelle que soit la solution choisie au moment de la souscription de votre contrat assurance vie, vous pouvez modifier le type de gestion de ce dernier à tout moment par la suite. Il vous suffit alors de modifier le mandat de gestion correspondant qui pourra prendre effet en quelques jours ouvrés seulement.

Choisir une assurance vie

Avant de comparer les différentes offres du marché en termes de contrat assurance vie, il est essentiel de définir votre projet de placement. Entre épargne à long terme, complément de retraite, ou succession avec une fiscalité avantageuse, la raison de votre placement vous permet de diriger vos recherches sur les formules adaptées uniquement. Vous pouvez ensuite prendre le temps de comparer les assurances vie et taux de chaque assureur pour trouver l’offre qui convient le mieux à vos attentes en termes de risque, de fructification, et de gestion.

Vous pouvez par ailleurs consulter notre avis sur les différentes assurance vie pour vous guider dans votre sélection.

Comment résilier une assurance vie ?

Contrairement à d’autres types de contrat, la clôture d’une assurance-vie ne s’effectue pas grâce à une résiliation classique. En effet, il est nécessaire de procéder à une action de rachat de votre contrat. Cette opération permet au souscripteur de récupérer une partie ou l’ensemble du capital investi. Il existe donc deux types de rachats : le rachat partiel où le contrat se poursuit avec un capital réduit, et le rachat total où le contrat prend fin.

Rachat partiel d’une assurance-vie

Le rachat partiel de votre capital vous permet de récupérer une partie de votre épargne selon un montant minimum fixé par l’assureur. Accessible à tout moment, cette opération peut répondre à un besoin ponctuel dans votre vie. Il est toutefois important de noter que si le contrat a déjà été accepté par le bénéficiaire désigné, vous ne pourrez pas effectuer ce type d’opération de rachat.

Pour demander un rachat partiel de votre assurance-vie, il vous suffit d’adresser un courrier recommandé à votre assureur, en y joignant une copie de votre carte d’identité, un relevé d’identité bancaire et le dernier relevé d’information annuel de votre contrat. Les fonds correspondants vous seront versés dans un délai de 30 jours suivant votre demande. Dans le cas d’un contrat assurance-vie monosupport, le rachat partiel se fera uniquement sur le fonds en euros, en revanche, dans le cas d’un contrat multisupports, le versement s’effectuera au prorata de la valeur des parts de chaque support investi.

Rachat total d’une assurance-vie

Le rachat total d’un contrat assurance-vie permet au souscripteur de récupérer l’intégralité des fonds investis. C’est donc le seul type de rachat à clôturer ledit contrat. Accessible à tout moment, et sans conditions d’ancienneté sur votre contrat, cette option implique toutefois l’application de la fiscalités sur les intérêts perçus, ainsi que le montant des prélèvements sociaux fixés à 17,2%.

Là encore, votre demande doit être formulée par un courrier recommandé adressé à l’assureur, précisant les termes et références de votre contrat, ainsi que votre volonté de clôturer ce dernier par un rachat total. À réception de ce document, l’assureur a un délai de deux mois pour prendre en compte votre requête et procéder au versement du capital intégral.

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